COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2008

Nous retraçons ici les grandes lignes de ce conseil en faisant ressortir les points les plus importants.

Début de conseil avec intervention du Lycée Pablo Neruda pour nous sensibiliser sur la fermeture de plusieurs postes dans l’enseignement et de plusieurs classes et cela aussi bien dans les maternelles, les primaires, les collèges et autres…

Ceci devient préoccupant pour l’avenir car nous sommes tous concernés par l’éducation de nos enfants.

ORDRE DU JOUR
- Transferts et ouvertures de crédits
- Elections municipales et cantonales de mars 2008 : autorisation donnée de rétribuer les agents ayant assuré la mise sous pli
- Procédure de vote aux nominations ou aux présentations
- Délégation du Conseil Municipal à M. le Maire
- Fixation de l’enveloppe globale des élus : approbation des indemnités de fonction du Maire et indemnisations des Conseillers Municipaux subissant des pertes de revenus
- Frais de représentation du Maire
- Désignation des représentants du Conseil Municipal à la commission d’Appel d’offres et d’Adjudications
- Fixation du nombre d’administrateurs au Conseil d’Administration du C.C.A.S.
- Désignation des représentants du Conseil municipal au conseil de la Communauté d’Agglomération
- Création des commissions municipales et désignations de leurs membres
- Désignation du représentant au sein du Conseil d’Administration du groupement d’intérêt public (GIP)
- Désignation des représentants au syndicat Intercommunal des Eaux de la Région Grenobloise (SIERG)

En ce qui concerne la procédure de vote, les listes « Démocrates » et de « Ecologie et Quartiers solidaires » souhaitent des votes à bulletins secrets et non à main levée.
Nous sommes tout à fait d’accord avec eux dans le cadre de votes importants, nous pensons que dans les autres cadres le vote à main levée est suffisant.

Un des points essentiels de ce Conseil est l’approbation des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers.
Nous noterons que le maire prend des indemnités tout à fait correctes pour exercer sa fonction (sachant que ces indemnités s’ajoutent à d’autres revenus- cumul de fonction), il faut aussi ajouter à ses indemnités de fonction une indemnité mensuelle forfaitaire de 862,25 € pour frais de représentations.
Nous remarquons que certains conseillers ont des indemnités importantes.

Nous souhaitons que ces indemnités soient justifiées par des lettres de missions, des comptes rendus d’activité afin de nous apporter la preuve que ces conseillers aient été obligés de diminuer leur activité professionnelle car ces indemnités viennent en remplacement de leur perte de salaire. Ils n’y sont pas favorables, je pense qu’une majorité d’entre eux n’ont jamais eu à justifier de leur activité et ne doivent pas connaître le monde de l’entreprise. Nous sommes des « Sarkozy» pour certains du parti communiste lorsque l’on demande des justificatifs. Je ne vois pas le rapprochement et je pense qu’ils n’ont rien compris.

Vous remarquerez qu’en plus de leur indemnité, ils bénéficient tous d’une majoration chef lieu de canton de 15% et d’une majoration pour DSU (dotation de solidarité urbaine).
Bien entendu notre groupe et les 2 autres groupes de l’opposition ne sont pas concernés par ces indemnisations, ceci dépend du bon vouloir de M. le Maire.
Nous pouvons prétendre à une compensation qui est limitée à 72H pour un montant de 911,52 € avec bien entendu justificatif de perte de salaire sinon nous n’avons droit à rien.

Nous procédons aux votes pour désigner les représentants
- A la Commission d’Appel d’Offres et d’Adjudications
- Au Conseil d’Administration du C.C.A.S
- Au Conseil de la Communauté d’Agglomération
- Au Conseil d’Administration du Groupement d’Intérêt Public (GIP)
- Au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région Grenobloise (SIERG)

Nous ne pouvons pas y participer car nous ne sommes que 2 alors que pour former un groupe il faut être 3, la seule liste qui a un élu dans ces commission est la liste « Ecologie et Quartiers solidaires »
Par contre nous pourrons participer à certaines commissions municipales du fait de notre rapprochement à la liste « Démocrates » en formant un inter groupe donc nous serons présents dans 6 commissions sur 12.

La composition des commissions municipales sera arrêtée lors de la prochaine séance du conseil municipal.

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